Préambule

La présente convention encadre l'adhésion d'un nouveau membre à l'écosystème Allbat. Elle rappelle les valeurs de collaboration, d'exigence métier et de confidentialité qui structurent notre accompagnement des bureaux d'études et sociétés de maîtrise d'œuvre.

Article 1 — Engagements du membre

Le membre s'engage à fournir des informations exactes, à respecter les bonnes pratiques décrites sur la plateforme et à utiliser les outils Allbat conformément aux lois et règlements applicables. Tout usage frauduleux ou contraire aux conditions d'utilisation pourra entraîner la suspension de l'accès.

Article 2 — Engagements d'Allbat

Allbat s'engage à sécuriser les données confiées, à fournir un support prioritaire selon le plan choisi et à informer le membre de toute évolution majeure du service avec un préavis raisonnable. Les mises à jour fonctionnelles sont incluses dans chaque plan.

Article 3 — Résiliation

Le membre peut résilier son adhésion avec un préavis d'un mois par simple notification écrite. Les obligations de confidentialité survivent à la résiliation pour une durée de trente-six (36) mois.

Cette version condensée est fournie à titre d'exemple et pourra être remplacée par votre texte juridique définitif.